Le droit du sang est un principe juridique selon lequel la nationalité d’une personne est déterminée par la nationalité de ses parents. Autrement dit, si les parents sont citoyens d’un pays, alors leur enfant est automatiquement citoyen de ce même pays. Ce principe est également connu sous le nom de « jus sanguinis » en latin. Il est appliqué dans de nombreux pays, tels que la France, le Japon, l’Allemagne ou la Corée du Sud. Ce droit peut malheureusement causer des problèmes de discrimination et d’exclusion sociale pour les personnes nées de parents étrangers. En effet, ils peuvent être perçues comme ne faisant pas partie de la communauté nationale malgré leur naissance dans le pays.
Quelles sont ses spécificités ?
Le droit du sang est fondé sur le principe de la filiation
Dans le cadre du droit du sang, la nationalité de l’enfant est déterminée par la nationalité de ses parents. Ainsi, si les parents sont de nationalités différentes, l’enfant peut hériter de deux nationalités.
Le droit du sang peut être complété par le droit du sol
Dans le cas où le droit du sang est complété par le droit du sol, les enfants nés sur le territoire d’un pays deviennent également citoyens de ce pays. Cette combinaison de droit du sang et de droit du sol est appelée « jus soli et sanguinis ».
Les règles varient selon les pays
En fonction des pays, le droit du sang peut être soumis à des restrictions ou à des exceptions. Certains exigent que les parents aient une résidence permanente ou un emploi stable dans le pays pour que leur enfant soit considéré comme citoyen. Dans d’autres cas, le droit du sang peut être soumis à des critères de langue ou de culture. Enfin, certains pays peuvent exiger que les deux parents soient citoyens du pays pour que l’enfant puisse hériter de la nationalité, tandis que d’autres peuvent se contenter d’un seul parent citoyen.
Les ancêtres peuvent également jouer un rôle
Dans certains pays, les ancêtres peuvent également jouer un rôle dans l’attribution de la nationalité en fonction du droit du sang. Si les grands-parents d’une personne sont citoyens d’un pays, cette personne peut avoir droit à la nationalité de celui-ci.
Quels sont les pays qui n’appliquent pas le droit du sang ?
Les États-Unis
Les États-Unis n’appliquent pas le droit du sang. Au lieu de cela, ils utilisent une combinaison de droit du sol et de droit du sang pour déterminer la nationalité. Les enfants nés sur le territoire américain sont considérés comme des citoyens américains, peu importe les statuts d’immigration des parents. De plus, les enfants nés de parents américains à l’étranger peuvent également obtenir la nationalité américaine.
Le Canada
Le Canada utilise également une combinaison de droit du sol et de droit du sang pour déterminer la nationalité. Les enfants nés au Canada sont automatiquement considérés comme citoyens canadiens, quelle que soit la nationalité de leurs parents. Les enfants nés à l’étranger de parents canadiens peuvent également être éligibles à la nationalité canadienne.
Le Royaume-Uni
Le Royaume-Uni n’applique pas strictement le droit du sang. Les enfants nés au Royaume-Uni de parents étrangers sont généralement considérés comme des citoyens britanniques si au moins l’un des parents a le droit de résider au Royaume-Uni. Les enfants nés à l’étranger de parents britanniques peuvent également obtenir la nationalité britannique.